J.O. 39 du 16 février 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 2 février 2005 portant nomination aux comités d'experts spécialisés placés auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments

NOR : AGRG0500331A


Par arrêté du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité et du ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation du 2 février 2005 :

Est nommée membre du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments, pour la durée restant à courir du mandat de ses prédécesseurs :

Mme L'Hotellier (Marie-Dominique).

En remplacement de :

M. Bories (Georges) ;

M. Colonna (Paul) ;

M. Puigserver (Antoine),

démissionnaires.

Est nommée membre du comité d'experts spécialisé « matériaux au contact des denrées alimentaires » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments, pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur :

Mme Riquet (Anne-Marie).

En remplacement de :

Mme Rigal (Simone),

démissionnaire.

Est nommé membre du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments, jusqu'au 3 septembre 2006 :

M. Martin (Ambroise).

Est nommée membre du comité d'experts spécialisé « eaux » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments, jusqu'au 3 septembre 2006 :

Mme Welté (Bénédicte).

La démission du comité d'experts spécialisé « microbiologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments de Mme Rocourt (Jocelyne) est acceptée.